Copropriété 34 rue SAINT SIGISBERT - 34 rue saint-sigisbert 57050 Le Ban-Saint-Martin
France > Grand Est > Moselle > Le Ban-Saint-Martin > 34 rue saint-sigisbert 57050 Le Ban-Saint-Martin
Copropriété 34 rue SAINT SIGISBERT
Contacter le syndic de la copropriété 34 rue SAINT SIGISBERT
La copropriété 34 rue SAINT SIGISBERT se trouve à Le Ban-Saint-Martin.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AD6811970.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
Elle est composée de 7 lots, dont 7 lots principaux, 7 lots à usage d'habitation.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 34 rue SAINT SIGISBERT |
| Adresse | 34 rue saint-sigisbert 57050 Le Ban-Saint-Martin  |
| Type de syndic | Bénévole |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AD6811970 |
| 7 | Lots |
|---|---|
| 7 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 7 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 20/11/2018 |
| Règlement de copropriété | 28/11/2011 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 06/12/2025 |
| Fin du dernier mandat | 13/01/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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