Copropriété LE MODIANE - 6 rue des saulniers 25000 Besançon
Copropriété LE MODIANE
Contacter le syndic de la copropriété LE MODIANE
La copropriété LE MODIANE se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AB9421934.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 47 lots, dont 15 lots principaux, 15 lots à usage d'habitation et 20 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE MODIANE |
| Adresse | 6 rue des saulniers 25000 Besançon  |
| Type de syndic | Inconnu |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AB9421934 |
| 47 | Lots |
|---|---|
| 15 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 15 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 20 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 12/01/2018 |
| Règlement de copropriété | 23/02/1999 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 06/09/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-EZ-0160 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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