Copropriété ARC EN CIEL C-D-E - 7-9 rue mozart 38800 Le Pont-De-Claix

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Copropriété ARC EN CIEL C-D-E

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La copropriété ARC EN CIEL C-D-E est située dans la commune de Le Pont-de-Claix.

Elle a été construite entre 1961 et 1974. Elle est immatriculée sous le numéro AA5350962. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété contient 84 lots, dont 84 lots principaux, 84 lots à usage d'habitation.

ℹ️ Informations générales
Nom ARC EN CIEL C-D-E
Adresse 7-9 rue mozart 38800 Le Pont-De-Claix Google Maps
ARC EN CIEL BAT.E2 - 8, RUE G.BRASSENS 38800 LE PONT DE CLAIX Google Maps
ARC EN CIEL BAT.E1 - 6, RUE G.BRASSENS 38800 LE PONT DE CLAIX Google Maps
ARC EN CIEL BAT.D2 - 4, RUE G.BRASSENS 38800 LE PONT DE CLAIX Google Maps
Type de syndic Inconnu
Construction Entre 1961 et 1974
Immatriculation AA5350962
84 Lots
84 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
84 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 14/06/2017
Règlement de copropriété 14/10/1963
Dernière mise à jour de la fiche 26/07/2025
Fin du dernier mandat 31/12/2024
Particularités
Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.
Solution

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