Copropriété 13BIS RUE DE LA CHAPELLE - 13 BIS RUE DE LA CHAPELLE
France
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Normandie
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Eure
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Évreux
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13 BIS RUE DE LA CHAPELLE
Copropriété 13BIS RUE DE LA CHAPELLE
La copropriété 13BIS RUE DE LA CHAPELLE se trouve à Évreux.
Cette copropriété a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AC6335608.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 156 lots, dont 100 lots principaux, 100 lots à usage d'habitation et 56 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 13BIS RUE DE LA CHAPELLE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 13BIS RUE DE LA CHAPELLE |
| Adresse | 13 BIS RUE DE LA CHAPELLE  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AC6335608 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 156 | Lots |
|---|---|
| 100 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 100 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 56 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 06/09/2018 |
| Règlement de copropriété | 08/07/2008 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/03/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
27229-000-AT-0534 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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