Copropriété Copropriete 16 rue Paul Bert - 16 rue Paul Bert
France
/
Hauts de France
/
Pas-de-Calais
/
Calais
/
16 rue Paul Bert
Copropriété Copropriete 16 rue Paul Bert
La copropriété Copropriete 16 rue Paul Bert est située dans la commune de Calais.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AD9627795.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 6 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Copropriete 16 rue Paul Bert
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Copropriete 16 rue Paul Bert |
| Adresse | 16 rue Paul Bert  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AD9627795 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 6 | Lots |
|---|---|
| 4 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 19/02/2019 |
| Règlement de copropriété | 30/10/1991 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 02/01/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
62193-000-AB-0782 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 4 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 4 |
| Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
| Résidence de service | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
Solutions
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