Copropriété RUE ST SIGISBERT - 36-38 rue saint-sigisbert 57050 Le Ban-Saint-Martin
France / Grand Est / Moselle / Le Ban-Saint-Martin / 36-38 rue saint-sigisbert 57050 Le Ban-Saint-Martin
Copropriété RUE ST SIGISBERT
La copropriété RUE ST SIGISBERT se trouve à Le Ban-Saint-Martin.
Cette copropriété a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AG4679692.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 23 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 7 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété RUE ST SIGISBERT
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | RUE ST SIGISBERT |
| Adresse | 36-38 rue saint-sigisbert 57050 Le Ban-Saint-Martin  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AG4679692 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 23 | Lots |
|---|---|
| 5 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 7 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 16/11/2020 |
| Règlement de copropriété | 17/03/1989 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2024 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
57049-000-11-0003 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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