Copropriété COPROPRIETE LA CHAPELLE - 27 rue de la chapelle 57050 Le Ban St Martin
France / Grand Est / Moselle / Le Ban-Saint-Martin / 27 rue de la chapelle 57050 Le Ban St Martin
Copropriété COPROPRIETE LA CHAPELLE
La copropriété COPROPRIETE LA CHAPELLE est située dans la commune de Le Ban-Saint-Martin.
Elle a été construite entre 1975 et 1993.
Elle est immatriculée sous le numéro AC1994557.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
La copropriété contient 17 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 7 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété COPROPRIETE LA CHAPELLE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | COPROPRIETE LA CHAPELLE |
| Adresse | 27 rue de la chapelle 57050 Le Ban St Martin  |
| Construction | Entre 1975 et 1993 |
| Immatriculation | AC1994557 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 17 | Lots |
|---|---|
| 5 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 7 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 02/05/2018 |
| Règlement de copropriété | 25/06/1992 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 02/06/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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