Copropriété 16 RUE DU NORD LE BAN SAINT MARTIN - 16 rue du nord 57050 Le Ban-Saint-Martin
France / Grand Est / Moselle / Le Ban-Saint-Martin / 16 rue du nord 57050 Le Ban-Saint-Martin
Copropriété 16 RUE DU NORD LE BAN SAINT MARTIN
La copropriété 16 RUE DU NORD LE BAN SAINT MARTIN se trouve à Le Ban-Saint-Martin.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AI2518199.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 2 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 16 RUE DU NORD LE BAN SAINT MARTIN
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 16 RUE DU NORD LE BAN SAINT MARTIN |
| Adresse | 16 rue du nord 57050 Le Ban-Saint-Martin  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AI2518199 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 2 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 26/07/2023 |
| Règlement de copropriété | 21/09/1973 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
57049-000-05-0142 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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