Copropriété Syndic Ancienne Sous Préfecture - 22 rue des epinais 22600 La Motte
France / Bretagne / Côtes d'Armor / La Motte / 22 rue des epinais 22600 La Motte
Copropriété Syndic Ancienne Sous Préfecture
La copropriété Syndic Ancienne Sous Préfecture est située dans la commune de La Motte.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AG7311178.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 5 lots, dont 1 lots principaux, 1 lots à usage d'habitation et 3 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Syndic Ancienne Sous Préfecture
ℹ️ Informations générales | |
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Nom | Syndic Ancienne Sous Préfecture |
Adresse | 22 rue des epinais 22600 La Motte |
Construction | Avant 1949 |
Immatriculation | AG7311178 |
Type de syndic | Inconnu |
5 | Lots |
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1 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
1 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
3 | Lots de stationnement 🚗 |
📅 Dates importantes | |
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Première immatriculation de la copropriété | 24/03/2021 |
Règlement de copropriété | 13/07/2009 |
Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
Fin du dernier mandat | 27/02/2022 |
🧭 Parcelles cadastrales | |
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Parcelle 1 | ![]() |
Parcelle 2 | ![]() |
Particularités | |
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Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Nombre d'unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Solutions
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Assemblées générales
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