Copropriété Copropriété de France - 44-46 Faubourg de France 90000 Belfort

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Territoire-de-Belfort / Belfort / 44-46 Faubourg de France 90000 Belfort

Copropriété Copropriété de France

La copropriété Copropriété de France est située dans la commune de Belfort.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AE5346440. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété contient 5 lots, dont 5 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom Copropriété de France
Adresse 44-46 Faubourg de France 90000 Belfort Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AE5346440
Type de syndic Inconnu
5 Lots
5 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
2 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 11/02/2019
Règlement de copropriété 04/06/1987
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2025
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  90010-000-AL-0267
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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