Copropriété 22 RUE DES ROCHES - 22 rue des roches 39260 Moirans-En-Montagne

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Jura / Moirans-en-Montagne / 22 rue des roches 39260 Moirans-En-Montagne

Copropriété 22 RUE DES ROCHES

La copropriété 22 RUE DES ROCHES est située dans la commune de Moirans-en-Montagne.

Elle a été construite entre 1949 et 1960. Elle est immatriculée sous le numéro AG4569620. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété compte un total de 23 lots, dont 8 lots principaux, 8 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 22 RUE DES ROCHES
Adresse 22 rue des roches 39260 Moirans-En-Montagne Google Maps
Construction Entre 1949 et 1960
Immatriculation AG4569620
Type de syndic Bénévole
23 Lots
8 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
8 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 11/11/2020
Règlement de copropriété 18/02/1970
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 19/07/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  39333-000-AD-0086
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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