Copropriété 10 Rue Roussin à MOIRANS EN MONTAGNE - 10 rue roussin 39260 Moirans-En-Montagne

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Copropriété 10 Rue Roussin à MOIRANS EN MONTAGNE

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La copropriété 10 Rue Roussin à MOIRANS EN MONTAGNE est située dans la commune de Moirans-en-Montagne.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AE9180787. La copropriété est gérée par un syndic coopératif.

La copropriété compte un total de 8 lots, dont 7 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation.

ℹ️ Informations générales
Nom 10 Rue Roussin à MOIRANS EN MONTAGNE
Adresse 10 rue roussin 39260 Moirans-En-Montagne Google Maps
Type de syndic Coopératif
Construction Inconnue
Immatriculation AE9180787
8 Lots
7 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
6 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 18/03/2019
Règlement de copropriété 04/07/1992
Dernière mise à jour de la fiche 06/12/2025
Fin du dernier mandat 30/10/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  39333-000-AE-0346
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.
Solution

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