Copropriété 2 rue de la Motte 70360 SCEY SUR SAONE ET SAINT AL - 2 rue de la motte 70360 Scey-Sur-Saône-Et-Saint-Albin
Copropriété 2 rue de la Motte 70360 SCEY SUR SAONE ET SAINT AL
La copropriété 2 rue de la Motte 70360 SCEY SUR SAONE ET SAINT AL se trouve à Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AH9626540.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 16 lots, dont 6 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation et 3 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 2 rue de la Motte 70360 SCEY SUR SAONE ET SAINT AL
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 2 rue de la Motte 70360 SCEY SUR SAONE ET SAINT AL |
| Adresse | 2 rue de la motte 70360 Scey-Sur-Saône-Et-Saint-Albin  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AH9626540 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 16 | Lots |
|---|---|
| 6 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 6 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 3 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 25/01/2023 |
| Règlement de copropriété | 12/03/1976 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
70482-000-AN-0307 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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