Copropriété LE CLOS DES EPINETTES - 4 a rue des epinettes 25300 Pontarlier

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 4 a rue des epinettes 25300 Pontarlier

Copropriété LE CLOS DES EPINETTES

La copropriété LE CLOS DES EPINETTES est située dans la commune de Pontarlier.

Elle a été construite entre 2001 et 2010. Elle est immatriculée sous le numéro AB3312642. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété est composée de 91 lots, dont 30 lots principaux, 30 lots à usage d'habitation et 37 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom LE CLOS DES EPINETTES
Adresse 4 a rue des epinettes 25300 Pontarlier Google Maps
Construction Entre 2001 et 2010
Immatriculation AB3312642
Type de syndic Inconnu
91 Lots
30 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
30 Lots à usage d'habitation 🏠
37 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 24/10/2017
Règlement de copropriété 26/11/2008
Dernière mise à jour de la fiche 26/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2023
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25462-000-AV-0239
Parcelle 2 Cadastre  25462-000-AV-0360
Particularités
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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