Copropriété 13 rue Massenet - 13 rue massenet 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 13 rue massenet 25300 Pontarlier
Copropriété 13 rue Massenet
La copropriété 13 rue Massenet est située dans la commune de Pontarlier.
Elle a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AE6912877.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété contient 15 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 13 rue Massenet
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 13 rue Massenet |
| Adresse | 13 rue massenet 25300 Pontarlier  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AE6912877 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 15 | Lots |
|---|---|
| 3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 1 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 28/02/2019 |
| Règlement de copropriété | 30/12/1965 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2024 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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