Copropriété 1 RUE DE BOURGOGNE - 1 rue de bourgogne 25300 Pontarlier

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 1 rue de bourgogne 25300 Pontarlier

Copropriété 1 RUE DE BOURGOGNE

La copropriété 1 RUE DE BOURGOGNE est située dans la commune de Pontarlier.

Elle a été construite entre 1961 et 1974. Elle est immatriculée sous le numéro AH9936675. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété contient 9 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 1 RUE DE BOURGOGNE
Adresse 1 rue de bourgogne 25300 Pontarlier Google Maps
Construction Entre 1961 et 1974
Immatriculation AH9936675
Type de syndic Inconnu
9 Lots
3 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
3 Lots à usage d'habitation 🏠
2 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 14/02/2023
Règlement de copropriété 17/07/1962
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25462-000-BD-0002
Particularités
Nombre d'unions de syndicats auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 2
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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