Copropriété MAISON BAILLY - 32 rue jacques gervais 25290 Ornans
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Ornans / 32 rue jacques gervais 25290 Ornans
Copropriété MAISON BAILLY
La copropriété MAISON BAILLY est située dans la commune de Ornans.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AH4651386.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété contient 24 lots, dont 12 lots principaux, 9 lots à usage d'habitation et 9 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété MAISON BAILLY
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | MAISON BAILLY |
| Adresse | 32 rue jacques gervais 25290 Ornans  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AH4651386 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 24 | Lots |
|---|---|
| 12 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 9 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 9 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 07/04/2022 |
| Règlement de copropriété | 21/09/2018 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 18/10/2024 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25434-000-AH-0072 |
| Parcelle 2 |
25434-000-AH-0245 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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