Copropriété LE DEBUSSY - 7C3 et 6C3 - MS5992 - 17 Rue de la Petite Hollande 25200 Montbéliard
France
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Bourgogne-Franche-Comté
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Doubs
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Montbéliard
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17 Rue de la Petite Hollande 25200 Montbéliard
Copropriété LE DEBUSSY - 7C3 et 6C3 - MS5992
La copropriété LE DEBUSSY - 7C3 et 6C3 - MS5992 est située dans la commune de Montbéliard.
Elle a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AB4734968.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 70 lots, dont 48 lots principaux, 48 lots à usage d'habitation et 22 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE DEBUSSY - 7C3 et 6C3 - MS5992
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE DEBUSSY - 7C3 et 6C3 - MS5992 |
| Adresse | 17 Rue de la Petite Hollande 25200 Montbéliard  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AB4734968 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 70 | Lots |
|---|---|
| 48 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 48 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 22 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 20/11/2017 |
| Règlement de copropriété | 21/09/1994 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 24/06/2025 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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