Copropriété COPROPRIETE DU 42 GRANDE RUE A FRASNE - 42 grande rue 25560 Frasne

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Frasne / 42 grande rue 25560 Frasne

Copropriété COPROPRIETE DU 42 GRANDE RUE A FRASNE

La copropriété COPROPRIETE DU 42 GRANDE RUE A FRASNE se trouve à Frasne.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AE2465383. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle est composée de 31 lots, dont 13 lots principaux, 11 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom COPROPRIETE DU 42 GRANDE RUE A FRASNE
Adresse 42 grande rue 25560 Frasne Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AE2465383
Type de syndic Inconnu
31 Lots
13 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
11 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 19/12/2018
Règlement de copropriété 14/12/2018
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25259-000-AB-0152
Parcelle 2 Cadastre  25259-000-AB-0153
Particularités
Dans un territoire des ANCT  Petites Villes de Demain
Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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