Copropriété CAP'ETUDES BESANCON - route de Franois 25000 Besancon
Copropriété CAP'ETUDES BESANCON
La copropriété CAP'ETUDES BESANCON est située dans la commune de Besançon.
Elle a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AF4029419.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé INVESTISSEMENTS & SERVICES IMMOBILIERS.
La copropriété compte un total de 201 lots, dont 151 lots principaux, 151 lots à usage d'habitation et 50 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété CAP'ETUDES BESANCON
ℹ️ Informations générales | |
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Nom | CAP'ETUDES BESANCON |
Adresse | route de Franois 25000 Besancon |
Construction | Après 2011 |
Immatriculation | AF4029419 |
Syndic | INVESTISSEMENTS & SERVICES IMMOBILIERS |
Type de syndic | Professionnel |
201 | Lots |
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151 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
151 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
50 | Lots de stationnement 🚗 |
📅 Dates importantes | |
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Première immatriculation de la copropriété | 23/07/2019 |
Règlement de copropriété | 05/07/2018 |
Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
🧭 Parcelles cadastrales | |
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Parcelle 1 | ![]() |
Parcelle 2 | ![]() |
Parcelle 3 | ![]() |
Particularités | |
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Résidence de service | |
Dans un territoire
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Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. |
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