Copropriété SQUARE NOTRE DAME - 63 rue des justices 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 63 rue des justices 25000 Besançon
Copropriété SQUARE NOTRE DAME
La copropriété SQUARE NOTRE DAME est située dans la commune de Besançon.
Elle a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AE8315780.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé IMMOBILIERE COMTOISE.
La copropriété est composée de 66 lots, dont 21 lots principaux, 21 lots à usage d'habitation et 30 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SQUARE NOTRE DAME
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SQUARE NOTRE DAME |
| Adresse | 63 rue des justices 25000 Besançon  |
| Construction | Après 2011 |
| Immatriculation | AE8315780 |
| Syndic | IMMOBILIERE COMTOISE |
| Type de syndic | Professionnel |
| 66 | Lots |
|---|---|
| 21 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 21 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 30 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 28/02/2019 |
| Règlement de copropriété | 24/05/2017 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/03/2026 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-HR-0114 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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