Copropriété LE GUSTAVE COURBET - MS16101 - 19 rue blaise pascal 25000 Besancon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 19 rue blaise pascal 25000 Besancon
Copropriété LE GUSTAVE COURBET - MS16101
La copropriété LE GUSTAVE COURBET - MS16101 se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AA7856834.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle LAMY.
Elle contient 85 lots, dont 39 lots principaux, 39 lots à usage d'habitation et 46 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE GUSTAVE COURBET - MS16101
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE GUSTAVE COURBET - MS16101 |
| Adresse | 19 rue blaise pascal 25000 Besancon  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AA7856834 |
| Syndic | LAMY |
| Type de syndic | Professionnel |
| 85 | Lots |
|---|---|
| 39 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 39 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 46 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 31/07/2017 |
| Règlement de copropriété | 15/04/2004 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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