Copropriété OCTAVE DAVID - MS209731 - 18 rue octave david 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 18 rue octave david 25000 Besançon

Copropriété OCTAVE DAVID - MS209731

La copropriété OCTAVE DAVID - MS209731 est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite entre 1961 et 1974. Elle est immatriculée sous le numéro AD1495910. La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé LAMY.

La copropriété contient 79 lots, dont 28 lots principaux, 28 lots à usage d'habitation et 23 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom OCTAVE DAVID - MS209731
Adresse 18 rue octave david 25000 Besançon Google Maps
Construction Entre 1961 et 1974
Immatriculation AD1495910
Syndic LAMY
Type de syndic Professionnel
79 Lots
28 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
28 Lots à usage d'habitation 🏠
23 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 22/08/2018
Règlement de copropriété 09/03/1965
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2027
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-DX-0001
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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