Copropriété Copropriété Immeuble 13 rue Mégevand / Besançon - 13 rue megevand 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 13 rue megevand 25000 Besançon
Copropriété Copropriété Immeuble 13 rue Mégevand / Besançon
La copropriété Copropriété Immeuble 13 rue Mégevand / Besançon se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AF7798010.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
Elle contient 38 lots, dont 11 lots principaux, 10 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Copropriété Immeuble 13 rue Mégevand / Besançon
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Copropriété Immeuble 13 rue Mégevand / Besançon |
| Adresse | 13 rue megevand 25000 Besançon  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AF7798010 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 38 | Lots |
|---|---|
| 11 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 10 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 16/06/2020 |
| Règlement de copropriété | 13/07/2001 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 22/07/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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