Copropriété 13 Mottes - 13 chemin des mottes 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 13 chemin des mottes 25000 Besançon
Copropriété 13 Mottes
La copropriété 13 Mottes se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AG8362394.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 9 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 7 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 13 Mottes
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 13 Mottes |
| Adresse | 13 chemin des mottes 25000 Besançon  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AG8362394 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 9 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 7 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 04/05/2021 |
| Règlement de copropriété | 29/01/2014 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2022 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-ET-0135 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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