Copropriété SYNDIC 11 RUE FONTAINE ECU - 11 rue de fontaine ecu 25000 Besançon

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France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 11 rue de fontaine ecu 25000 Besançon

Copropriété SYNDIC 11 RUE FONTAINE ECU

La copropriété SYNDIC 11 RUE FONTAINE ECU se trouve à Besançon.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AD6021364. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

Elle compte un total de 10 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 5 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom SYNDIC 11 RUE FONTAINE ECU
Adresse 11 rue de fontaine ecu 25000 Besançon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AD6021364
Type de syndic Bénévole
10 Lots
4 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
4 Lots à usage d'habitation 🏠
5 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 26/10/2018
Règlement de copropriété 09/08/2013
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 21/03/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-HX-0019
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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