Copropriété 10 RUE JACQUES PRÉVERT - 10 rue jacques prévert 25000 Besançon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 10 rue jacques prévert 25000 Besançon
Copropriété 10 RUE JACQUES PRÉVERT
La copropriété 10 RUE JACQUES PRÉVERT se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AJ0628693.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 4 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 10 RUE JACQUES PRÉVERT
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 10 RUE JACQUES PRÉVERT |
| Adresse | 10 rue jacques prévert 25000 Besançon  |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AJ0628693 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 4 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 11/02/2025 |
| Règlement de copropriété | 08/01/1997 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-LS-0365 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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