Copropriété SAINTE CLAIRE DEVILLE - 1 rue sainte-claire deville 25000 Besançon
Copropriété SAINTE CLAIRE DEVILLE
La copropriété SAINTE CLAIRE DEVILLE est située dans la commune de Besançon.
Elle a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AG5388921.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé IMMOBILIERE COMTOISE.
La copropriété est composée de 29 lots, dont 10 lots principaux, 8 lots à usage d'habitation et 12 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SAINTE CLAIRE DEVILLE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SAINTE CLAIRE DEVILLE |
| Adresse | 1 rue sainte-claire deville 25000 Besançon  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AG5388921 |
| Syndic | IMMOBILIERE COMTOISE |
| Type de syndic | Professionnel |
| 29 | Lots |
|---|---|
| 10 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 8 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 12 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 16/12/2020 |
| Règlement de copropriété | 27/12/1991 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/03/2026 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-HP-0216 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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