Copropriété RERAT - 39 rue du general de gaulle 25420 Bart
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Bart / 39 rue du general de gaulle 25420 Bart
Copropriété RERAT
La copropriété RERAT se trouve à Bart.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AE9199696.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 10 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 8 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété RERAT
ℹ️ Informations générales | |
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Nom | RERAT |
Adresse | 39 rue du general de gaulle 25420 Bart |
Construction | Avant 1949 |
Immatriculation | AE9199696 |
Type de syndic | Inconnu |
10 | Lots |
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2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
8 | Lots de stationnement 🚗 |
📅 Dates importantes | |
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Première immatriculation de la copropriété | 21/03/2019 |
Règlement de copropriété | 16/09/2008 |
Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
Fin du dernier mandat | 31/12/2019 |
🧭 Parcelles cadastrales | |
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Parcelle 1 | ![]() |
Particularités | |
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Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Résidence de service |
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