Copropriété LES REMPARTS - 2 place des remparts 38430 Moirans
France / Auvergne Rhône-Alpes / Isère / Moirans / 2 place des remparts 38430 Moirans
Copropriété LES REMPARTS
La copropriété LES REMPARTS se trouve à Moirans.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AE6482467.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 9 lots, dont 9 lots principaux, 7 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LES REMPARTS
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LES REMPARTS |
| Adresse | 2 place des remparts 38430 Moirans  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AE6482467 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 9 | Lots |
|---|---|
| 9 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 7 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 19/03/2019 |
| Règlement de copropriété | 28/07/2011 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2019 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
38239-000-AR-0443 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 9 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 7 |
| Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Solutions
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